Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTOCEAN
SOCIETE DE COURTAGE ET DE DIFFUSION – CODIF INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
1424488
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2026

Présentation de la marque PHYTOCEAN

Déposée le 13 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE COURTAGE ET DE DIFFUSION – CODIF INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE COURTAGE ET DE DIFFUSION – CODIF INTERNATIONAL domicilié(e) 61 RUE DU COMMANDANT L'HERMINIER - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 007 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque PHYTOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTOCEAN arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.

SOCIETE DE COURTAGE ET DE DIFFUSION – CODIF INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : OLIGOPUR , DECLIC ACTIV , INSTANTREPAIR , AREAUMAT , OLIGOMARINE , LES NOUVELLES FRONTIERES DE LA COSMETIQUE , RHODOFILTRAT , RESUBSTANCE , ALGODEFENSE , SELECTION MINCEUR


SOCIETE DE COURTAGE ET DE DIFFUSION – CODIF INTERNATIONAL, SAS - 61 RUE DU COMMANDANT L'HERMINIER - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 712007251


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325126 - Publication au BOPI 2006-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation n°2071403 - Publication au BOPI 1996-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 9 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309028 - Publication au BOPI 2000-10-09

Inscription le 10 juin 1996 - Changement de nature juridique n°202122 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 4 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409561 - Publication au BOPI 2005-03-04

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486478 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 9 août 2016 n°2625680 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-09

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Poissons, légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, sauces à salade;conserves;alginates ou extraits d'algues à usage alimentaire;produits diététiques à usage alimentaire réalisés à partir de ces éléments et incluant les boissons non alcooliques.Agences matrimoniales;agences pour amitiés;bains turcs;salons de beauté;centres de relaxation;centres de culture-physique ou sportive;salons de coiffure;maisons de convalescence ou de repos;recherche en cosmétologie;direction d'hôtel;services hôteliers;information sur la mode;location d'appareils électriques;services médicaux;organisation d'expositions; physiothérapie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.